J.O. Numéro 52 du 2 Mars 2002
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Texte paru au JORF/LD page 04036
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Arrêté du 8 février 2002 portant titularisation (aviation civile)
NOR : EQUA0200334A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 8 février 2002, M. Parisis (Stéphane), ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire, est titularisé dans son grade à compter du 10 septembre 2000.